Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DE PRODUITS DENTAIRES ODONCIA à associé unique
/
ORTHODON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHODON
LABORATOIRES DE PRODUITS DENTAIRES ODONCIA Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93487090
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2013

Présentation de la marque ORTHODON

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DE PRODUITS DENTAIRES ODONCIA à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHODON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DE PRODUITS DENTAIRES ODONCIA à associé unique domicilié(e) 3 Rue Michelet,94200 IVRY-SUR-SEINE (dossier no 2241857) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 012 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES NRngF047/MA27 domicilié(e) 36 Rue de St Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2241857) - 75008 - France.

La marque ORTHODON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHODON est expirée depuis le 11 octobre 2013.

LABORATOIRES DE PRODUITS DENTAIRES ODONCIA à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : PRECICAST , ALGIBOITE , RESI-DICE , ODONVEST , EUROSTONE , PYROCAST , MICROVEST


LABORATOIRES DE PRODUITS DENTAIRES ODONCIA Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Rue Michelet,94200 IVRY-SUR-SEINE (dossier no 2241857) - 94200 - France - SIREN 552012007


Cabinet ORES NRngF047/MA27 - 36 Rue de St Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2241857) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396237 - Publication au BOPI 2004-07-15

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2241857 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements; produits pour l'Art dentaire, y compris matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, cires à modeler, masses de moulage, ciments dentaires, mastics dentaires, plâtres dentaires, ciment et porcelaines pour la confection de prothèses dentaires; revêtements pour la coulée de matières destinées à la réalisation de produits pour l'Art dentaire y compris les prothèses dentaires.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses, y compris membres, yeux et dents artificiels

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.